tréfoncier

== Français == === Étymologie === De tréfonds, avec le suffixe -ier. === Nom commun === tréfoncier \tʁe.fɔ̃.sje\ masculin (Droit de propriété) Propriétaire du fonds et du tréfonds. le tréfoncier a acquis un terrain et souhaite accorder un droit de superficie ou une emphytéose sur celui-ci. — (L’optimisation fiscale du patrimoine immobilier, sous la direction de Patrick Jaillot, Éditions Anthémis, Louvain, 2007) ==== Traductions ==== === Adjectif === tréfoncier \tʁe.fɔ̃.sje\ Relatif au tréfonds d’un sol. Les religieux de Stavelot, seigneurs tréfonciers de Chooz et de ses appendices, lèvent les amendes à Chooz, dont ils donnent le tiers à Gérard de Jauche, seigneur de Hierges, qui, depuis dix-huit ans, s'est emparé de différents revenus. — (Dr A. Lapierre, Les avoués et seigneurs de Sedan avant les La Marck, dans lers Travaux de l'Académie Nationale de Reims, tome 140 (1925-1926), Reims : chez Michaud & Imprimerie Monce & Cie, 1926, p. 255) Le décret instituant une concession fixe le montant de la redevance tréfoncière due par le titulaire aux propriétaires de la surface. — (Article 37 du Code minier français) Veuf, il prit les ordres et devint chanoine tréfoncier, ce qui veut dire émargeant aux revenus, de la collégiale Saint-Jean. — (Marguerite Yourcenar, Souvenirs pieux, 1974, collection Folio, pages 92-93) ==== Dérivés ==== redevance tréfoncière ==== Traductions ==== === Anagrammes === → Modifier la liste d’anagrammes