excusabilité

== Français == === Étymologie === Mot dérivé de excusable, avec le suffixe -ité. === Nom commun === excusabilité \ɛk.sky.za.bi.li.te\ féminin (Droit) Qualité de celui qui est excusable. Sont invités à se rendre… au tribunal de commerce… pour… donner leur avis sur l’excusabilité du failli, MM. les créanciers composant l’union de la faillite. — (Gazette des Tribunaux 24 oct. 1874, page 1022, 5e colonne des annonces) Ce dernier [un failli] a répondu qu’ayant obtenu un concordat et un jugement d’excusabilité, il était éligible. — (le XIXe siècle, 17 mai 1873, 3e page, 5e colonne) ==== Traductions ==== === Prononciation === France (Vosges) : écouter « excusabilité [Prononciation ?] » Somain (France) : écouter « excusabilité [Prononciation ?] » === Références === Tout ou partie de cet article est extrait du Dictionnaire de la langue française, par Émile Littré (1872-1877), mais l’article a pu être modifié depuis. (excusabilité)