cotitulaire

== Français == === Étymologie === Étymologie manquante ou incomplète. Si vous la connaissez, vous pouvez l’ajouter en cliquant ici. Dérivé de titulaire, avec le préfixe co-. === Nom commun === cotitulaire \ko.ti.ty.lɛʁ\ masculin et féminin identiques Personne titulaire avec une ou plusieurs autres personnes. Lorsqu’un article breveté est cédé par l’un des cotitulaires du brevet, l’acquéreur ou son ayant cause a le droit d’en disposer au même titre que si cet article avait été cédé conjointement par tous les cotitulaires. — (Propriété industrielle et le Droit d’auteur, volume 4, page 18, OMPI, 1998) ==== Traductions ====