commercialité

التعريفات والمعاني

== Français == === Étymologie === Étymologie manquante ou incomplète. Si vous la connaissez, vous pouvez l’ajouter en cliquant ici. === Nom commun === commercialité \kɔ.mɛʁ.sja.li.te\ féminin (Commerce) Caractère commercial de valeurs, d’effets. Que la commercialité des titres [chèques] falsifiés ne pouvait résulter de la fausse signature d’un commerçant ; qu’il fallait encore la preuve que l’acte falsifié se rapportait à un acte de commerce. — (Gazette des Tribunaux 4 oct. 1873, page 954, 4e colonne) (Commerce) Situation de commerçant. Sur le moyen tiré de la non-commercialité du défendeur, qui prétendait n’avoir pas agi en qualité de commerçant. — (Gazette des Tribunaux 2 avril 1874, page 317, 3e col.) Dans aucune de ces causes de gain [d'un chef de claque] on ne surprend la spéculation, c’est-à-dire la commercialité elle-même. — (Gazette des Tribunaux 16 avril 1874, page 365, 3e colonne) ==== Traductions ==== === Références === Tout ou partie de cet article est extrait du Dictionnaire de la langue française, par Émile Littré (1872-1877), mais l’article a pu être modifié depuis. (commercialité)