annulabilité
التعريفات والمعاني
== Français ==
=== Étymologie ===
De annulable avec le suffixe -ité.
=== Nom commun ===
annulabilité \a.ny.la.bi.li.te\ féminin
Qualité de ce qui est annulable.
Donation par contrat de mariage ; révocabilité ; annulabilité ; moyen nouveau. — (Gazette des Tribunaux 17 fév. 1875, page 159, 1re colonne)
Le choix entre les deux sortes d’invalidités possibles, qu’on peut appeler annulabilité et nullité relative, dépend de considérations logiques, ou, à défaut, de la lettre de la loi. — (Paul Piotet, La formation du contrat: en doctrine générale et en droit privé suisse, 1956)
==== Traductions ====
=== Références ===
Tout ou partie de cet article est extrait du Dictionnaire de la langue française, par Émile Littré (1872-1877), mais l’article a pu être modifié depuis. (annulabilité)